SYSTEME ZUR INDUKTIVEN IDENTIFIKATION

Brevet européen · EP3329426 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3329426
Numéro de demande
EP16751377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2016
Publié
6 juin 2018
Délivré
2 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
7 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G06K 19/067 (2006.01)
G06K 7/08 (2006.01)
A61M 5/142 (2006.01)
Priorité
US 201514811667 28.07.2015
Demande PCT
PCT/US2016/041615 08.07.2016
Publication PCT
WO2017/019280 02.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 10 oct. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil → Patentanwaltskanzlei Nückel, Eichweidstrasse 22, 8820 Wädenswil

    Publié dans Swissreg le 10.10.2023

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 7 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil

    Publié dans Swissreg le 07.11.2020

  8. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Inventeur

FARHAT, Lawrence

Oceanside, California 92056, US

SALEM, Mooneer Thabet

San Diego, California 92126, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.