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Brevet européen · EP3329478 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3329478
Numéro de demande
EP16744999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2016
Publié
6 juin 2018
Délivré
9 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G08B 25/00 (2006.01)
G08B 25/14 (2006.01)
G08B 1/08 (2006.01)
Priorité
US 201514815410 31.07.2015
Demande PCT
PCT/US2016/042018 13.07.2016
Publication PCT
WO2017/023501 09.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  3. 6 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 06.10.2025

  4. 19 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.05.2025

  5. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Inventeur

BAKER, George E.

Cedar Grove, New Jersey 07009, US

EL-MANKABADY, Emad

Monroe, New Jersey 08831, US

IASSO, Daniel S.

Towaco, New Jersey 07082, US

LIMLAW, Robert

Boonton, New Jersey 07005, US

PERLAK, Lester K.

Westfield, New Jersey 07090, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.