PV-ELEMENT
Brevet européen · EP3329526 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3329526
- Numéro de demande
- EP16739194
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2016
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 28 sept. 2022
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 51/42 (2006.01)
- Priorité
- GB 201513366 29.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/067086 18.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/016920 02.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 28 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
MARIOTTI, Davide
BT2 8EP Belfast, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.