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Brevet européen · EP3329529 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3329529
Numéro de demande
EP16741346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2016
Publié
6 juin 2018
Délivré
1 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
21 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H01M 2/16 (2006.01)
H01M 4/04 (2006.01)
H01M 4/62 (2006.01)
H01M 10/052 (2010.01)
H01M 10/056 (2010.01)
H01M 10/0525 (2010.01)
H01M 10/0565 (2010.01)
Priorité
EP 15306222 27.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/067565 22.07.2016
Publication PCT
WO2017/017023 02.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 9 sept. 2024

    Transféré

    Titulaire
    Solvay SA, Rue de Ransbeek, 310, 1120 Bruxelles, Belgique, Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, Commissariat à l'Énergie Atomique, et aux Énergies Alternatives, 25, Rue Leblanc, Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, France → SyensQo SA, Rue de la Fusée 98, 1130 Brussels, Belgique, Commissariat à l'Énergie Atomique, et aux Énergies Alternatives, 25, Rue Leblanc, Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, France, Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, France

    Publié dans Swissreg le 09.09.2024

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Titulaire

SYENSQO SA

SyensQo SA

Rue de la Fusée 98, 1130 Brussels, BE

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

25, Rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Inventeur

GUYOMARD, Dominique

44880 Sautron, FR

PRAS, Olivier

38100 Grenoble, FR

GUYOMARD-LACK, Aurélie

49070 Saint Lambert la Potherie, FR

LE BIDEAU, Jean

44300 Nantes, FR

BRAIDA, Marc-David

94360 Bry-sur-Marne, FR

ABUSLEME, Julio A.

21047 Saronno (Varese), IT

ROUAULT, Hélène

38420 Le Versoud, FR

HAMON, Christine

20021 Bollate, IT

LESTRIEZ, Bernard

44000 Nantes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.