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Brevet européen · EP3329692 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3329692
Numéro de demande
EP15747121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2015
Publié
6 juin 2018
Délivré
30 juin 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 3/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2015/067138 27.07.2015
Publication PCT
WO2017/016587 02.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  2. 25 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

  3. 30 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Titulaire

Sonova AG

Laubisrütistrasse 28, 8712 Stäfa

Inventeur

SECALL, Marc

1587 Constantine

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.