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Brevet européen · EP3329694 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3329694
Numéro de demande
EP16728028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2016
Publié
6 juin 2018
Délivré
1 janv. 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 7/20 (2006.01)
F01N 1/06 (2006.01)
Priorité
GB 201513555 31.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/063194 09.06.2016
Publication PCT
WO2017/021036 09.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Titulaire

PSS Belgium NV

Hoogveld 50, 9200 Dendermonde, BE

Inventeur

GOOSSENS, Jan

9200 Dendermonde, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.