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Brevet européen · EP3329813 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3329813
Numéro de demande
EP17205078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2017
Publié
6 juin 2018
Délivré
20 mai 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 37/10 (2006.01)
A47J 45/07 (2006.01)
A47J 45/10 (2006.01)
A47J 37/06 (2006.01)
Priorité
DE 202016007704 U 05.12.2016
DE 202017003307 U 20.06.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 20 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

Parties

Titulaire

ACS Coating Systems GmbH

Kutterstrasse 2+4, 26386 Wilhelmshaven, DE

Inventeur

Stecher, Christoph

28386 Wilhelmshaven, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.