INTRAOKULAR MONTIERTES OBJEKT UND INTRAOKULAR EINGESETZTES OBJEKTHALTEELEMENT
Brevet européen · EP3329880 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3329880
- Numéro de demande
- EP16830223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2016
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015147498 27.07.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/069228 29.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/018118 02.02.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 1 mars 2024
Transféré
- Titulaire
- Chukyo Medical Co., Inc., 12-23, Sanbonmatsu-cho, Atsuta-ku, Nagoya-shi, Aichi 456-0032, Japon → TRABECTOR CO., INC., 12-23, Sanbonmatsu-cho, Atsuta-ku, Nagoya-shi, Aichi 456-0032, Japon
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 28 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.08.2020
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Inventeur
Nagoya-shi Aichi 468-0069, JP
Nagoya-shi Aichi 465-0095, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.