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Brevet européen · EP3329886 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3329886
Numéro de demande
EP17210736
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2008
Publié
6 juin 2018
Délivré
15 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
21 avr. 2028
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61F 9/01 (2006.01)
A61F 9/008 (2006.01)
A61B 3/107 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61F 2/14 (2006.01)
Priorité
DE 102007019815 26.04.2007
US 914186 P 26.04.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

Carl Zeiss Meditec AG

Göschwitzer Strasse 51-52, 07745 Jena, DE

Inventeur

STOBRAWA, Gregor

07743 Jena, DE

BISCHOFF, Mark

07749 Jena, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.