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Brevet européen · EP3329895 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3329895
Numéro de demande
EP17204588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2017
Publié
6 juin 2018
Délivré
15 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61H 7/00 (2006.01)
A61H 11/00 (2006.01)
A61F 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 202016106680 U 30.11.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2026

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 27 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

  6. 25 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 25.11.2021

  7. 15 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2021

Parties

Titulaire

Grbic, Margita

80995 München, DE

Inventeur

Grbic, Margita

80995 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.