ZAHNAUFHELLUNGSZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3329900 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3329900
- Numéro de demande
- EP16832715
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2016
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 20 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61K 8/24 (2006.01)A61K 8/22 (2006.01)A61K 8/34 (2006.01)A61Q 11/00 (2006.01)A61K 8/39 (2006.01)A61K 8/55 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015152829 31.07.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/070694 13.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/022436 09.02.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 29 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 20 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
Parties
Inventeur
Tokyo 174-8585, JP
Tokyo 174-8585, JP
Tokyo 174-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.