FLÜSSIGE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3329912 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3329912
- Numéro de demande
- EP17203742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2008
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61K 31/20 (2006.01)A23L 33/00 (2016.01)A23L 33/10 (2016.01)A23L 33/16 (2016.01)A23L 33/17 (2016.01)A61K 31/14 (2006.01)A61K 31/202 (2006.01)A61K 31/7072 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/NL2007/050307 26.06.2007
- Divisionnaire de
- EP08766829
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
GROENENDIJK, Martine
3584 CT Utrecht, NL
DE WILDE, Mattheus Cornelis
3584 CT Utrecht, NL
HAGEMAN, Robert Johan Joseph
3584 CT Utrecht, NL
KAMPHUIS, Patrick Joseph Gerardus Hendrikus
3584 CT Ûtrecht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.