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Brevet européen · EP3329927 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3329927
Numéro de demande
EP17198980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2012
Publié
6 juin 2018
Délivré
27 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61K 35/744 (2015.01)
A61K 35/747 (2015.01)
A61P 1/00 (2006.01)
A61P 1/04 (2006.01)
A61P 1/10 (2006.01)
A61P 1/12 (2006.01)
A61K 36/8998 (2006.01)
Priorité
GB 201119774 16.11.2011
GB 201121207 09.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  4. 19 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2024

  5. 1 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Titulaire

Multigerm UK Enterprises Ltd.

Sandy Farm Business Centre The Sands Farnham, Surrey GU10 1PX, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

Rue de Genève 122 CP 153, 1226 Genève-Thônex

Inventeur

SMITH, Barry Edward

Furnham, Surrey GU10 1PX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.