BEHANDLUNGSINSTRUMENT FÜR ENDOSKOP
Brevet européen · EP3329959 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3329959
- Numéro de demande
- EP16830123
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2016
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 26 août 2020
- Radié
- 22 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 25/10 (2013.01)A61M 25/098 (2006.01)A61B 1/018 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015148480 28.07.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/063985 11.05.2016
- Publication PCT
- WO2017/018018 02.02.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 26 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2020
Parties
Inventeur
FUKUSHIMA Norichika
Hachioji-shi, Tokyo 192-8507, JP
YUASA Masaru
Hachioji-shi, Tokyo 192-8507, JP
MIYAKE Koji
Hachioji-shi, Tokyo 192-8507, JP
ONISHI Koji
Hachioji-shi, Tokyo 192-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.