TROMMEL FÜR DRAHTSÄGE
Brevet européen · EP3330027 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3330027
- Numéro de demande
- EP17203504
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2017
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B23D 57/00 (2006.01)B65H 75/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016123127 30.11.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 5 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.12.2024
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 5 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.04.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.