GEFORMTE FLÜSSIGKEITSSTRÖMUNGSSTRUKTUR

Brevet européen · EP3330087 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3330087
Numéro de demande
EP17207729
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2013
Publié
6 juin 2018
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B41J 2/14 (2006.01)
B41J 2/16 (2006.01)
B41J 2/045 (2006.01)
Divisionnaire de
EP13876566
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Inventeur

Chen, Chien-hua

Corvallis, OR Oregon 97330, US

Cumbie, Michael W.

Corvallis, OR Oregon 97330, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.