SIÈGE DE VÉHICULE ET ÉLÉMENT DE SIÈGE ÉQUIPÉ D'UN SYSTÈME DE VENTILATION COMPRENANT UN CONDUIT

Brevet européen · EP3330124 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3330124
Numéro de demande
EP17204515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2017
Publié
6 juin 2018
Délivré
17 avr. 2019
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/68 (2006.01)
B60N 2/70 (2006.01)
B60N 2/56 (2006.01)
Priorité
FR 1661672 30.11.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 17 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

Parties

Titulaire

FAURECIA Sièges d'Automobile

2, rue Hennape, 92000 Nanterre, FR

Inventeur

ROBERT, Jacques

91460 Marcoussis, FR

LONGATTE, Florent

78120 Rambouillet, FR

DURIEZ, Didier

91220 Le Plessis-Pâté, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.