SIÈGE DE VÉHICULE ET ÉLÉMENT DE SIÈGE COMPRENANT UN SYSTÈME DE VENTILATION ERGONOMIQUE
Brevet européen · EP3330125 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3330125
- Numéro de demande
- EP17203927
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2017
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 12 mai 2021
- Radié
- 30 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/70 (2006.01)B60N 2/56 (2006.01)
- Priorité
- FR 1661729 30.11.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 23 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 12 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
Parties
Inventeur
LONGATTE, Florent
78120 Rambouillet, FR
BOQUET, Mathieu
91370 Verrieres Le Buisson, FR
CHABERT, Laurent
91590 Cerny, FR
LY, Stéphane
Shanghai, CN
DURIEZ, Didier
91220 Le Plessis-Pâté, FR
DESAI, Izajmahamad
416218 Tal. Kagal, IN
BHOR, Sandeep
411044 Nigdi Pradhikaran, Pune, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.