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Brevet européen · EP3330132 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3330132
- Numéro de demande
- EP16830638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2016
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B60R 11/04 (2006.01)B60J 1/00 (2006.01)B32B 17/10 (2006.01)B60R 11/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015151368 30.07.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/072427 29.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/018535 02.02.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
NAKAGAWA, Masafumi
Tokyo 108-6321, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.