GLASPLATTENBEARBEITUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3330236 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3330236
Numéro de demande
EP16829979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2016
Publié
6 juin 2018
Délivré
22 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C03C 19/00 (2006.01)
B24B 9/10 (2006.01)
B24B 41/06 (2012.01)
Priorité
JP 2015149057 28.07.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/002349 13.05.2016
Publication PCT
WO2017/017870 02.02.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 23 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  6. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Titulaire

Bando Kiko Co., Ltd

4-60, Kanazawa 2-chome, Tokushima-shi, Tokushima 770-0871, JP

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

BANDO, Kazuaki

Tokushima-shi, Tokushima 770-0871, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.