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Brevet européen · EP3330410 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3330410
Numéro de demande
EP17789703
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2017
Publié
6 juin 2018
Délivré
16 déc. 2020
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25B 1/10 (2006.01)
C25B 1/46 (2006.01)
C25B 9/08 (2006.01)
C25B 9/20 (2006.01)
Priorité
JP 2016089143 27.04.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/016873 27.04.2017
Publication PCT
WO2017/188422 02.11.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 16 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

Parties

Inventeur

KISHI Takamichi

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0816, JP

ARIMOTO Osamu

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0816, JP

TAKAHASHI Suguru

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0816, JP

MADONO Akihiro

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0816, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.