GARNTRENNMODUL MIT EINER KAPAZITIVEN SENSORVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3330418 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3330418
Numéro de demande
EP16201797
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2016
Publié
6 juin 2018
Délivré
26 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
D03J 1/14 (2006.01)
D03J 1/18 (2006.01)
B65H 69/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  5. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Titulaire

Stäubli Sargans AG

Grossfeldstrasse 71, 7320 Sargans

Inventeur

ACKERMANN, Armin

8887 Mels

BÜSCH, Gregory

9475 Sevelen

WIRTH, Matthias

7000 Chur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.