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Brevet européen · EP3330419 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3330419
Numéro de demande
EP16830410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2016
Publié
6 juin 2018
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
D04B 1/16 (2006.01)
Priorité
JP 2015150583 30.07.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/071346 21.07.2016
Publication PCT
WO2017/018305 02.02.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  3. 22 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 22.12.2025

  4. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Mitsukawa & Co., Ltd.

18-8 Gobuichi-cho, Echizen-shi, Fukui 915-0026, JP

Toray Industries Inc.

Toray Industries, Inc.

1-1, Nihonbashi-Muromachi 2-chome Chuo-ku, Tokyo 103-8666, JP

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

MATSUMOTO Shigeto

Echizen-shi Fukui 915-0026, JP

TANAKA Hiroshi

Echizen-shi Fukui 915-0026, JP

SATO Masanobu

Tokyo 103-8666, JP

KAWASAKI Takashi

Osaka-shi Osaka 530-8222, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.