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Brevet européen · EP3330476 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3330476
- Numéro de demande
- EP17204741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2017
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E06B 9/327 (2006.01)
- Priorité
- EP 16201776 01.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 4 avr. 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Hunter Douglas Industries B.V., Piekstraat 2, 3071 EL Rotterdam, Pays-Bas (supprimé)
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern (supprimé)
- Inventeur
- FRANSSEN, Robert, c/o Hunter Douglas Industries B.V, P.O. Box 5072, 3008 AB, Rotterdam, Pays-Bas (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 04.04.2024
- 4 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Adresses de registre
- Titulaire
- Hunter Douglas Industries B.V., Piekstraat 2, 3071 EL Rotterdam, Pays-Bas
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
- Inventeur
- FRANSSEN, Robert, c/o Hunter Douglas Industries B.V, P.O. Box 5072, 3008 AB, Rotterdam, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 04.04.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 17 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 17.04.2020
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Inventeur
Rotterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.