NUTZFAHRZEUG
Brevet européen · EP3330503 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3330503
- Numéro de demande
- EP16832500
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2016
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 4 mars 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 3/02 (2006.01)B60K 13/04 (2006.01)F01N 3/00 (2006.01)F01N 13/00 (2010.01)B62D 25/10 (2006.01)F01N 3/021 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015152059 31.07.2015JP 2015152042 31.07.2015JP 2015152065 31.07.2015JP 2015152063 31.07.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/003491 28.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/022217 09.02.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 4 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2020
Parties
Inventeur
TAKII, Daisuke
Osaka-shi Osaka 530-8311, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.