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Brevet européen · EP3330513 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3330513
Numéro de demande
EP17204930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2017
Publié
6 juin 2018
Délivré
24 juil. 2019
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 61/02 (2006.01)
B62K 23/04 (2006.01)
F02D 11/02 (2006.01)
F02D 11/10 (2006.01)
Priorité
JP 2016234402 01.12.2016
JP 2016234403 01.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Titulaire

Asahi Denso Co., Ltd.

2-1, Somejidai 6-chome Hamakita-ku, Hamamatsu-shi Shizuoka 434-0046, JP

Inventeur

OSHIRO, Yukio

Hamamatsu-shi, Shizuoka 434-0046, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.