TRAKTOR
Brevet européen · EP3330514 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3330514
- Numéro de demande
- EP16832499
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2016
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 9 sept. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02B 77/00 (2006.01)B60R 16/02 (2006.01)F02B 65/00 (2006.01)B60R 16/023 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015151934 31.07.2015JP 2015152035 31.07.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/003490 28.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/022216 09.02.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.02.2022
- 9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
Parties
Inventeur
TAKII, Daisuke
Osaka-shi Osaka 530-8311, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.