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Brevet européen · EP3330546 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3330546
Numéro de demande
EP17211191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2005
Publié
6 juin 2018
Délivré
18 mai 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/70 (2006.01)
A01K 63/04 (2006.01)
C02F 1/32 (2006.01)
Priorité
GB 0412983 10.06.2004
US 639711 P 23.12.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

  2. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  3. 18 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

Parties

Titulaire

Exel Industries SA

54 Rue Marcel Paul, 51200 Epernay, FR

Inventeur

PATEL, Kaushik, Ishwarbhai

Northwood, Middlesex HA6 1QJ, GB

YUNG, Phong Yui

Popular, London E14 0SP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.