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Brevet européen · EP3330585 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3330585
Numéro de demande
EP17209985
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2015
Publié
6 juin 2018
Délivré
9 oct. 2019
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/40 (2006.01)
F16K 27/00 (2006.01)
F15B 13/08 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
Priorité
JP 2014159780 05.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Titulaire

CKD Corporation

250, Ouji 2-chome, Komaki-shi, Aichi 485-8551, JP

Inventeur

SUEMATSU, Osamu

Komaki-shi, Aichi 485-8551, JP

KISHI, Akira

Komaki-shi, Aichi 485-8551, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.