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Brevet européen · EP3330649 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3330649
Numéro de demande
EP15900123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2015
Publié
6 juin 2018
Délivré
23 déc. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 23/06 (2006.01)
F25B 5/04 (2006.01)
F25D 11/02 (2006.01)
Priorité
CN 201510474712 05.08.2015
CN 201520583502 U 05.08.2015
Demande PCT
PCT/CN2015/087407 18.08.2015
Publication PCT
WO2017/020349 09.02.2017
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.03.2022

  2. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  3. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Inventeur

RUI, Qunna

Hefei Anhui 230601, CN

FANG, Zhongcheng

Hefei Anhui 230601, CN

MENG, Xianchun

Hefei Anhui 230601, CN

WU, Guofu

Hefei Anhui 230601, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.