SCHUTZABDECKUNG FÜR EINEN SENSOR, SOWIE MESSEINRICHTUNG MIT EINEM SENSOR MIT SCHUTZABDECKUNG

Brevet européen · EP3330677 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3330677
Numéro de demande
EP16202172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2016
Publié
6 juin 2018
Délivré
28 août 2019
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01D 11/24 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 20 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld → IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 20.05.2021

  6. 7 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 07.09.2019

  7. 28 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

Parties

Titulaire

Hch. Kündig & Cie AG

Hch. Kündig & Cie. AG

Joweid Zentrum 11, 8630 Rüti/ZH

Mandataire

IPS Irsch AG

Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

Inventeur

Pfenninger, Thomas

8344 Bäretswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.