LICHTPROJEKTIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3330699 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3330699
- Numéro de demande
- EP16830206
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2016
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 20 mars 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/88 (2006.01)G01N 21/47 (2006.01)H04N 1/028 (2006.01)G01N 21/86 (2006.01)G01N 21/89 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015149206 29.07.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/068467 22.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/018101 02.02.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 20 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
MIYATAKE, Atsushi
Kyoto-shi Kyoto 602-8011, JP
YAGI, Motonao
Kyoto-shi Kyoto 602-8011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.