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Brevet européen · EP3330938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3330938
Numéro de demande
EP17198828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2017
Publié
6 juin 2018
Délivré
14 août 2019
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 25/00 (2006.01)
B60R 25/10 (2013.01)
F16B 41/00 (2006.01)
G07C 5/08 (2006.01)
G08B 25/10 (2006.01)
B60B 3/16 (2006.01)
B60Q 9/00 (2006.01)
F16B 37/14 (2006.01)
B60C 9/00 (2006.01)
Priorité
US 201662414444 P 28.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 14 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2019

Parties

Inventeur

MISZTUR, Kryzysztof

Streamwood, IL Illinois 60107, US

DAVIS, David J.

Rochester, MI Michigan 48306, US

MUEHLICH, Christian

Whitewater, WI Wisconsin 53190, US

WHITNEY, Robert E.

Libertyville, IL Illinois 60048, US

ZAGORNIAK, Marcus A.

Charlotte, NC North Carolina 28202, US

FISTER, Steven R.

Tucson, AZ Arizona 85750, US

WILSON, Larry J.

Commerce Township, MI Michigan 48382, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.