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Brevet européen · EP3331409 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3331409
Numéro de demande
EP16754035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2016
Publié
13 juin 2018
Délivré
10 juil. 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 5/14 (2006.01)
B05B 11/00 (2006.01)
A47K 5/16 (2006.01)
A47K 5/12 (2006.01)
B05B 7/00 (2006.01)
Priorité
US 201562201346 P 05.08.2015
Demande PCT
PCT/US2016/045183 02.08.2016
Publication PCT
WO2017/023945 09.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Inventeur

ROSENKRANZ, Mark

Akron, Ohio 44313, US

MOORE, Mark, W.

Seven Hills, Ohio 44131, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.