ENSEMBLE BALAI-PELLE DE STRUCTURE COMPACTE
Brevet européen · EP3331412 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3331412
- Numéro de demande
- EP16760119
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2016
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 26 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A47L 13/51 (2006.01)A46B 5/00 (2006.01)A47L 13/52 (2006.01)
- Priorité
- FR 1501673 03.08.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/000127 02.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/021594 09.02.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 6 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 14 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 14.08.2021
- 26 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2021
Parties
Inventeur
77420 Champs Sur Marne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.