VERFAHREN ZUR MODULATION VON ANGST UND/ODER ANGSTZUSTÄNDEN
Brevet européen · EP3331434 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3331434
- Numéro de demande
- EP16750777
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2016
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 17 juin 2020
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/0476 (2006.01)A61N 5/06 (2006.01)A61N 1/372 (2006.01)
- Priorité
- EP 15306274 06.08.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/068788 05.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/021542 09.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 17 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
Parties
Titulaire
Herry, Cyril
33690 Cauvignac, FR
Dejean, Cyril
33800 Bordeaux, FR
Inventeur
COURTIN, Julien
4058 Basel
HERRY, Cyril
33077 Bordeaux, FR
DEJEAN, Cyril
33077 Bordeaux, FR
MICHELET, Thomas
33076 Bordeaux, FR
PIAZZA, Pier-Vincenzo
33077 Bordeaux, FR
KARALIS, Nikolaos
82152 Planegg-Martinsried, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.