PROCÉDÉ DE CARACTÉRISATION DE DÉMARCHE

Brevet européen · EP3331441 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3331441
Numéro de demande
EP16750779
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2016
Publié
13 juin 2018
Délivré
29 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61B 5/11 (2006.01)
G01C 22/00 (2006.01)
Priorité
FR 1557582 06.08.2015
EP 16020149 20.04.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/068796 05.08.2016
Publication PCT
WO2017/021545 09.02.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  3. 3 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  4. 3 déc. 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Université Paris Cité, 85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, France, Centre National de la Recherche Scientifique, (CNRS), 3, rue Michel Ange, 75016 Paris, France, Ecole Normale Supérieure Paris-Saclay, 4 Avenue des Sciences, 91190 Gif-sur-Yvette, France, Etat Français - Ministère De La Défense, Direction Centrale du Service de Santé des Armées, Centre de transfusion sanguine des armées BP410, 92141 Clamart Cedex, France, Univ Paris XIII Paris-Nord Villetaneuse, 99 av Jean-Baptiste Clément, 93430 Villetaneuse, France → Université Paris Cité, 85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, France, Centre National de la Recherche Scientifique, (CNRS), 3, rue Michel Ange, 75016 Paris, France, Ecole Normale Supérieure Paris-Saclay, 4 Avenue des Sciences, 91190 Gif-sur-Yvette, France, Univ Paris XIII Paris-Nord Villetaneuse, 99 av Jean-Baptiste Clément, 93430 Villetaneuse, France, Etat Français - Ministère Des Armées Direction Centrale du Service de Santé des Armées, 60 boulevard du Général Martial Valin, CS21623, 75009 Paris Cedex 15, France

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  5. 30 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 30.09.2025

  6. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Inventeur

DADASHI, Robert

67000 Strasbourg, FR

MOREAU, Thomas

74500 Saint Paul en Chablais, FR

TRUONG, Charles

95460 Ezanville, FR

DE WAELE, Catherine

75005 Paris, FR

YELNIK, Alain

92240 Malakoff, FR

BARROIS-MULLER, Rémi

75018 Paris, FR

VAYATIS, Nicolas

75005 Paris, FR

OUDRE, Laurent

75012 Paris, FR

VIDAL, Pierre Paul

75005 Paris, FR

RICARD, Damien

75005 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.