PROCÉDÉ DE CARACTÉRISATION DE DÉMARCHE
Brevet européen · EP3331441 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3331441
- Numéro de demande
- EP16750779
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2016
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 5/11 (2006.01)G01C 22/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1557582 06.08.2015EP 16020149 20.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/068796 05.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/021545 09.02.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 3 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 3 déc. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Université Paris Cité, 85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, France, Centre National de la Recherche Scientifique, (CNRS), 3, rue Michel Ange, 75016 Paris, France, Ecole Normale Supérieure Paris-Saclay, 4 Avenue des Sciences, 91190 Gif-sur-Yvette, France, Etat Français - Ministère De La Défense, Direction Centrale du Service de Santé des Armées, Centre de transfusion sanguine des armées BP410, 92141 Clamart Cedex, France, Univ Paris XIII Paris-Nord Villetaneuse, 99 av Jean-Baptiste Clément, 93430 Villetaneuse, France → Université Paris Cité, 85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, France, Centre National de la Recherche Scientifique, (CNRS), 3, rue Michel Ange, 75016 Paris, France, Ecole Normale Supérieure Paris-Saclay, 4 Avenue des Sciences, 91190 Gif-sur-Yvette, France, Univ Paris XIII Paris-Nord Villetaneuse, 99 av Jean-Baptiste Clément, 93430 Villetaneuse, France, Etat Français - Ministère Des Armées Direction Centrale du Service de Santé des Armées, 60 boulevard du Général Martial Valin, CS21623, 75009 Paris Cedex 15, France
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 30 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 30.09.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Titulaire
85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, FR
Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
4 Avenue des Sciences, 91190 Gif-sur-Yvette, FR
99 av Jean-Baptiste Clément, 93430 Villetaneuse, FR
60 boulevard du Général Martial Valin CS21623, 75009 Paris Cedex 15, FR
Inventeur
67000 Strasbourg, FR
74500 Saint Paul en Chablais, FR
95460 Ezanville, FR
75005 Paris, FR
92240 Malakoff, FR
75018 Paris, FR
75005 Paris, FR
75012 Paris, FR
75005 Paris, FR
75005 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.