HANDHABUNGSINSTRUMENT FÜR EINEN KNOCHENANKER
Brevet européen · EP3331461 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3331461
- Numéro de demande
- EP16753300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2016
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 20 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015214874 04.08.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/068582 03.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/021469 09.02.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 21 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.04.2022
- 20 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
78736 Trichtingen, DE
78234 Engen, DE
70794 Filderstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.