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Brevet européen · EP3331462 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3331462
- Numéro de demande
- EP15752907
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2015
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 1 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2015/000117 07.08.2015
- Publication PCT
- WO2017/024416 16.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 26 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
1 entrée antérieure
- 1 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
Parties
Inventeur
7277 Davos
Newstead, QLD 4006, AU
St. Lucia, QLD 4067, AU
66421 Homburg - Saar, DE
7270 Davos Platz
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.