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Brevet européen · EP3331467 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3331467
Numéro de demande
EP16833999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2016
Publié
13 juin 2018
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61B 18/14 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
Priorité
US 201562202029 P 06.08.2015
Demande PCT
PCT/US2016/046032 08.08.2016
Publication PCT
WO2017/024306 09.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Boston Scientific Scimed, Inc.

One Scimed Place, Maple Grove, MN 55311, US

Inventeur

CLAUDE, John, P.

Campbell, CA 95008, US

SAUL, Tom

Campbell, CA 95008, US

SALAHIEH, Amr

Campbell, CA 95008, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.