COMPOSITION DESTINÉE À VECTORISER UN AGENT ANTICANCÉREUX
Brevet européen · EP3331494 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3331494
- Numéro de demande
- EP16747777
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2016
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 47/02 (2006.01)A61K 47/14 (2017.01)A61K 9/107 (2006.01)A61K 47/44 (2017.01)A61K 31/704 (2006.01)A61K 49/04 (2006.01)A61K 49/08 (2006.01)A61K 49/10 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1557524 04.08.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/068687 04.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/021508 09.02.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Inventeur
MAYER, Jean-François
93600 Aulnay sous Bois, FR
ROBIC, Caroline
94130 Nogent sur Marne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.