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Brevet européen · EP3331564 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3331564
- Numéro de demande
- EP16835664
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2016
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 8 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61K 39/395 (2006.01)C07K 16/00 (2006.01)C07K 16/28 (2006.01)
- Priorité
- US 201562202665 P 07.08.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/045580 04.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/027325 16.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 19 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 13 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 13.03.2025
- 8 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
Parties
Inventeur
Inglewood, CA 90301, US
Inglewood, CA 90301, US
Inglewood, CA 90301, US
Inglewood, CA 90301, US
Inglewood, CA 90301, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.