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Brevet européen · EP3331593 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3331593
- Numéro de demande
- EP16835540
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2016
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 7 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/32 (2006.01)A61M 25/06 (2006.01)
- Priorité
- SE 1551060 07.08.2015
- Demande PCT
- PCT/SE2016/050731 27.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/026938 16.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 15.10.2026
- 7 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 07.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 13 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.02.2023
- 7 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
Parties
Inventeur
256 55 Helsingborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.