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Brevet européen · EP3331641 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3331641
Numéro de demande
EP16812672
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2016
Publié
13 juin 2018
Délivré
17 févr. 2021
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B01F 15/00 (2006.01)
B01F 7/00 (2006.01)
Priorité
US 201615010113 29.01.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/002008 28.11.2016
Publication PCT
WO2017/129207 03.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  6. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Titulaire

Sartorius Stedim Switzerland AG

Ringstrasse 24, 8317 Tagelswangen

Sartorius Stedim Biotech GmbH

August-Spindler-Strasse 11, 37079 Göttingen, DE

Sartorius Stedim North America Inc.

5 Orville Drive, Suite 200, Bohemia, NY 11716, US

Inventeur

OSCHWALD, Martin

8045 Zürich

CUTTING, Jonathan, E.

East Setauket, NY 11733, US

WEST, Sharon, D.

Sunnyside, NY 11104, US

BÖTTCHER, Lars

34212 Melsungen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.