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Brevet européen · EP3331648 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3331648
- Numéro de demande
- EP16751774
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2016
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 4 janv. 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 5/053 (2006.01)
- Priorité
- US 201562201431 P 05.08.2015US 201615227829 03.08.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/045647 04.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/024178 09.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 4 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
HELDMAN, Andrew James
Charlotte, North Carolina 28277, US
BALTZ, James Paul
Charlotte, North Carolina 28277, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.