ZENTRIERSPANNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3331664 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3331664
- Numéro de demande
- EP16766836
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2016
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 12 mai 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25B 5/06 (2006.01)B25B 5/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015112686 03.08.2015
- Demande PCT
- PCT/DE2016/100352 02.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/020891 09.02.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 23 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 12 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
Parties
Inventeur
NEBEL, Andreas
63933 Mönchberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.