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Brevet européen · EP3331695 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3331695
- Numéro de demande
- EP16757756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2016
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B32B 5/02 (2006.01)B32B 5/32 (2006.01)B32B 13/04 (2006.01)B32B 13/06 (2006.01)B32B 15/02 (2006.01)B32B 21/02 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 3/06 (2006.01)B32B 3/08 (2006.01)B32B 3/14 (2006.01)B32B 3/26 (2006.01)E04C 2/20 (2006.01)E04C 2/38 (2006.01)
- Priorité
- US 201514816668 03.08.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/045143 02.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/023920 09.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
GRISOLIA, Anthony
Leechburg, Pennsylvania 15656, US
DICKSON, Bruce
West Mifflin, Pennsylvania 15122, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.