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Brevet européen · EP3331869 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3331869
Numéro de demande
EP16750223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2016
Publié
13 juin 2018
Délivré
23 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
2 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C07D 401/08 (2006.01)
C07D 401/04 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
A61P 25/02 (2006.01)
A61P 25/04 (2006.01)
A61P 25/18 (2006.01)
A61P 25/28 (2006.01)
A61P 25/30 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
A61K 31/451 (2006.01)
A61K 31/4523 (2006.01)
A61P 25/14 (2006.01)
Priorité
GB 201513742 03.08.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/052386 03.08.2016
Publication PCT
WO2017/021730 09.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 3 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 6 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2022

  6. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  7. 18 févr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 18.02.2021

  8. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Inventeur

BROWN, Giles Albert

Great Abington Cambridge CB21 6DG, GB

TEHAN, Benjamin Gerald

Great Abington Cambridge CB21 6DG, GB

PICKWORTH, Mark

Great Abington Cambridge CB21 6DG, GB

CONGREVE, Miles Stuart

Great Abington Cambridge CB21 6DG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.