HAFTZUSAMMENSETZUNG MIT POLYETHERCARBONATPOLYOLE
Brevet européen · EP3331951 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3331951
- Numéro de demande
- EP16750720
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2016
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 23 nov. 2022
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 23/08 (2006.01)C09J 123/08 (2006.01)C09J 133/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 15382412 03.08.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/068473 02.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/021425 09.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 23 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
Parties
Inventeur
POLO ABAD, Rafael
28045 Madrid, ES
SEGURA FERNANDEZ, Sonia
28045 Madrid, ES
BLANCO GONZALEZ, María Dolores
28045 Madrid, ES
GALDAMEZ PEÑA, José Román
28045 Madrid, ES
GARCIA RUIZ, Mónica
28045 Madrid, ES
MARIN PERALES, Laura
28045 Madrid, ES
RUIZ ORTA, Carolina
28045 Madrid, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.