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Brevet européen · EP3332158 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3332158
- Numéro de demande
- EP16722520
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2016
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 11 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 24 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16K 3/24 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2016/000071 25.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/101080 30.06.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 22 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 11 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.